Acceptation des Conditions d'utilisation

VEUILLEZ LIRE SOIGNEUSEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES AVANT D'UTILISER CE SITE WEB. This website is published and maintained by PolyVision Corp. (“Company”, “we” or “us”). The following terms and conditions of use (these “Terms of Use”) govern your access to and use of www.polyvision.com, including any content, functionality and services offered on or through www.polyvision.com (the “Website”).

EN ACCÉDANT À OU EN UTILISANT CE SITE WEB, VOUS ACCEPTEZ ET CONSENTEZ À ÊTRE LIÉ PAR CES CONDITIONS D'UTILISATION, ET VOUS DÉCLAREZ AVOIR SOIT PLUS DE 18 ANS, SOIT AVOIR LE CONSENTEMENT LÉGAL DE VOS PARENTS OU TUTEURS, ET QUE VOUS ÊTES PLEINEMENT CAPABLE D'ADHÉRER À CES CONDITIONS D'UTILISATION.

Si vous ne souhaitez pas accepter ces Conditions d'utilisation, n'accédez pas à ou n'utilisez pas ce Site web.

Modifications des Conditions d'utilisation

Nous pouvons revoir et mettre à jour ces Conditions d'utilisation de temps en temps, à notre seule discrétion. Toutes les modifications entrent immédiatement en application dès l'instant où nous vous en notifions, lorsque nous les mettons en ligne, et s'appliquent à tous les accès et utilisations du Site web par la suite. Le fait que vous continuiez à utiliser le Site web après que les Conditions d'utilisation révisées ont été postées signifie que vous acceptez et donnez votre accord à ces modifications. Vous êtes tenu de vérifier souvent cette page, afin de vous tenir au courant de toute modification.

Accéder au Site web et Sécurité du compte

Nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier ce Site web, ainsi que tout service ou contenu que nous fournissons sur ce Site web, à notre seule discrétion et sans préavis. Ceci comprend le fait de retirer un contenu obsolète et de corriger des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Nous ne pourrons être tenus pour responsables si, pour toute raison que ce soit, ce Site web en entier ou en partie est indisponible à un certain moment ou à une certaine période. Nous pouvons, de temps en temps, restreindre l'accès à certaines parties du Site web ou au Site web entier.

Il vous incombe de prendre toutes les dispositions nécessaires pour votre accès au Site web, et pour vous assurer que toutes les personnes y accédant par votre connexion Internet soient averties de ces Conditions d'utilisation et les acceptent.

Afin d'accéder au Site web ou à certaines des ressources proposées, vous pourriez devoir nous fournir certains détails d'inscription ou d'autres informations. Une des conditions d'utilisation de ce Site web exige que toutes les informations que vous fournissez sur le Site web soient exactes, actuelles et complètes. Vous acceptez le fait que toutes les informations fournies pour vous inscrire sur ce Site web ou autre, y compris mais non limité à l'utilisation de toute fonctionnalité interactive du Site web, soient régies par notre Politique de confidentialité, et vous donnez votre accord à toute action prise en ce qui concerne vos informations, comme le prévoit notre Politique de confidentialité.

Si vous choisissez (ou qu'il vous est fourni) un nom d'utilisateur, un mot de passe ou toute autre information faisant partie des procédures de sécurité, vous devez traiter ces informations de manière confidentielle et ne les dévoiler ni à des tierces personnes ni à des organismes. Vous reconnaissez également que votre compte est personnel et acceptez de ne laisser aucune autre personne accéder au Site web ou à une partie du Site web en utilisant votre nom d'utilisateur, mot de passe ou autre information de sécurité. Vous acceptez de nous informer immédiatement de tout accès non autorisé, utilisation de votre nom d'utilisateur ou mot de passe, ou de toute violation de sécurité. Vous acceptez également de veiller à vous déconnecter de votre compte à la fin de chaque session. Vous devez être particulièrement vigilant lorsque vous accédez à votre compte depuis un ordinateur public ou partagé, afin que d'autres personnes ne puissent être en mesure de voir ou d'enregistrer votre mot de passe ou toute autre information personnelle.

Nous avons le droit de désactiver tout nom d'utilisateur, mot de passe ou autre identifiant à tout moment, que vous l'ayez choisi ou que nous vous l'ayons fourni, si vous avez, de notre point de vue, violé une quelconque clause de ces Conditions d'utilisation.

Droits de propriété

Le Site web et son contenu entier, éléments et fonctionnalités (y compris, mais sans s'y limiter, tous les logiciels, informations, textes, affichages, images, vidéo et audio ainsi que la conception, sélection et disposition en résultant), appartiennent à l'Entreprise, ses bailleurs de licence ou autres fournisseurs d'un tel matériel, et sont protégés par les droits d'auteur, marques de commerce, brevets, secrets industriels et les autres droits de propriété intellectuelle des États-Unis et internationaux, ainsi que par toute loi relative aux droits de propriété, y compris les lois européennes.

Utilisation du Site web

Ces Conditions d'utilisation vous autorisent à utiliser ce Site web pour un usage personnel uniquement et non commercial. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer un travail dérivé de, afficher publiquement, présenter publiquement, republier, télécharger, stocker ni transmettre tout contenu de notre Site web, excepté ce qui suit : (a) vous pouvez stocker temporairement des copies de ce contenu dans votre RAM, ce qui se produit lorsque vous accédez à ce contenu et le visualiser ; (b) vous pouvez stocker des fichiers mis automatiquement en cache par votre navigateur Web à des fins d'amélioration d'affichage ; et (c) vous pouvez imprimer ou télécharger une copie d'un nombre raisonnable de pages de ce Site web pour votre usage personnel et non commercial, et non pour reproduction, publication ou distribution ultérieure. Vous ne devez pas modifier les copies du contenu du Site web, ni supprimer ou modifier tout droit d'auteur, marque de commerce ou autres avis de droit de propriété des copies du contenu du Site web, ni accéder à ou utiliser toute partie du Site web, services ou contenu disponibles sur le Site web à des fins commerciales.

Si vous imprimez, copiez, modifiez, téléchargez, utilisez d'une façon détournée ou fournissez à d'autres personnes un accès à toute partie du Site web, en violation de nos Conditions d'utilisation, votre droit à utiliser le Site web cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, nous retourner ou détruire toutes les copies du contenu en votre possession. Aucun droit, propriété ni intérêt de ce Site web ni de tout contenu de ce Site web ne vous sont transférés implicitement, par estoppel ni autre, et tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont détenus par l'Entreprise. Toute utilisation de ce Site web qui n'est pas expressément permise par ces Conditions d'utilisation est une violation de ces Conditions d'utilisation et peut violer les droits d'auteur, de marques de commerce ou autres lois applicables.

Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser ce Site web qu'à des fins légales et en accord avec ces Conditions d'utilisation. Vous pouvez accéder à et utiliser ce Site web à la condition expresse que vous acceptiez de ne pas utiliser ce Site web : (a) de toute manière qui violerait une loi fédérale, étatique, locale ou internationale, ni toute législation y compris les lois européennes ; (b) pour, en connaissance de cause, envoyer, recevoir, charger, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu qui ne serait pas conforme aux Normes de contenu prévues dans ces Conditions d'utilisation ; (c) pour adopter un comportement qui puisse désactiver, surcharger, endommager, perturber, nuire ou interférer avec le bon fonctionnement du Site web, ni tout comportement qui puisse affecter, restreindre, empêcher un autre utilisateur d'utiliser ou de profiter du Site web ; ni (d) de toute manière qui viole le droit à la vie privée des autres usagers du Site web.

Marques de commerce

Le nom de l'Entreprise et tous les noms associés, logos, produits et noms de service, designs et slogans sont des marques de commerce de l'Entreprise, de ses affiliés ou de ses bailleurs. Vous n'avez pas l'autorisation d'utiliser ces marques sans avoir obtenu au préalable la permission écrite de l'Entreprise. Tous les autres noms, logos, produits et noms de service, designs et slogans de ce Site web sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

Violation des droits d'auteur

Nous prenons très au sérieux les accusations de violation des droits d'auteur. Nous répondrons aux notifications de violation présumée des droits d'auteur conformément aux lois qui s'appliquent. Si vous pensez qu'un Contenu utilisateur ou tout autre contenu accessible sur ce Site web viole votre droit d'auteur, vous pouvez demander sa suppression (ou son accès) en nous soumettant une notification écrite à info@polyvision.com. Veuillez inclure les éléments suivants à votre notification écrite :

  • Votre signature physique ou électronique
  • L'identification du travail protégé par droits d'auteur qui ont, d'après vous, été violés, ou, si l'accusation concerne plusieurs travaux du Site web, une liste représentative de ces travaux
  • L'identification du contenu dont, d'après vous, les droits d'auteur ont été violés, de façon suffisamment précise pour que nous puissions localiser le contenu en question
  • Les informations nécessaires pour que nous puissions vous contacter (y compris votre nom, adresse postale, numéro de téléphone et, si vous en avez une, votre adresse e-mail)
  • Une attestation déclarant que vous croyez en toute bonne foi que l'utilisation du contenu protégé par droits d'auteur n'est pas autorisé par le propriétaire des droits d'auteur, son agent ni la loi
  • Une attestation déclarant que les informations fournies dans la notification écrites sont exactes ; et
  • Une attestation qui, sous peine de parjure, déclare que vous êtes autorisé à agir pour le compte du propriétaire des droits d'auteur.

Contributions des utilisateurs

À l'exclusion des informations personnellement identifiables, traitées dans notre Politique de confidentialité, toutes les informations, idées, commentaires, suggestions ou autres retours que vous nous soumettez (de façon générale « Contributions ») deviennent notre propriété exclusive et sont traités de façon non confidentielle et non propriétaire. Nous avons le droit d'utiliser, de reproduire, de modifier, de représenter, d'afficher, d'autoriser, de publier, de distribuer et de divulguer à des tierces personnes toute Contribution à tout moment, par tout moyen, sans préavis ni indemnisation en votre faveur. Nous ne sommes cependant nullement obligés d'utiliser ces Contributions, et vous renoncez par la présente à tout droit de nous obliger à en faire usage.

Liens vers le Site web

Vous pouvez établir un lien vers notre page d'accueil, à condition que vous le fassiez de façon juste et licite et de ne pas nuire à notre réputation ni d'en abuser. Vous ne devez pas établir de lien suggérant une forme d'association, d'approbation ou de caution de notre part. Sous réserve de ce qui précède, vous ne devez pas : (a) établir un lien sur tout site web dont vous ne seriez pas propriétaire ; (b) faire que le Site web ou certaines parties soient affichées, ou semble s'afficher, par exemple, par encadrés, lien profond ou lien en ligne, sur tout autre site ; (c) établir un lien vers toute autre page du Site web que la page d'accueil ; ou (d) prendre d'autres mesures quant au contenu du Site web qui seraient incompatibles avec toute clause de ces Conditions d'utilisation.

Vous acceptez de collaborer avec nous en faisant en sorte que tout encadré et lien non autorisés cessent immédiatement. Nous nous réservons le droit d'annuler sans préavis l'autorisation d'établir un lien. Nous pouvons désactiver un ou tous les liens à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion.

Liens du Site web

Les liens éventuellement présents sur le Site web vers d'autres sites et ressources sont fournis par des tierces parties pour votre commodité seulement. Ceci comprend les liens contenus dans des publicités, y compris les bannières publicitaires et les liens sponsorisés. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources, et déclinons toute responsabilité en ce qui les concerne ainsi que pour tout dommage ou perte pouvant survenir lors de votre utilisation de ces sites et ressources. Si vous décidez d'accéder à un des sites web de tierces parties mis en lien sur le Site web, vous le faites à votre propre risque et vous vous soumettez aux conditions d'utilisation de ces sites web.

Restrictions géographiques

Nous gérons ce Site web depuis l'État de Géorgie situé aux États-Unis d'Amérique. Nous ne revendiquons nullement que le Site web ni tout contenu soit accessible ni approprié en dehors des États-Unis. Il se peut que l'accès au Site web soit illégal par certaines personnes ou dans certains pays. Si vous accédez au Site web en dehors des États-Unis, sous réserve des restrictions que vous impose la loi, vous le faites de votre propre chef ; il vous incombe de vous conformer aux lois locales.

Clause de non-garantie

DANS LA LIMITE LA PLUS ÉTENDUE AUTORISÉE PAR LA LOI, LE SITE WEB, SON CONTENU ET TOUT SERVICE OU ARTICLE OBTENU PAR LE SITE WEB EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « SUIVANT DISPONIBILITÉ » SANS AUCUNE GARANTIE. DANS LA LIMITE LA PLUS ÉTENDUE AUTORISÉE PAR LA LOI, NOUS NOUS DÉCHARGEONS EN PARTICULIER DE TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER ET DE NON VIOLATION DES DROITS. NOUS NE FORMULONS AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT L'INTÉGRALITÉ, LA SÉCURITÉ, L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, LA QUALITÉ, LA DISPONIBILITÉ NI LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB, DU CONTENU OU DES SERVICES OBTENUS PAR LE SITE WEB. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB SERA ININTERROMPU NI LIBRE D'ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS, NI QUE LE SITE WEB OU LE SERVEUR QUI MET À LA DISPOSITION CE SITE WEB SOIT EXEMPT DE VIRUS OU D'ÉLÉMENTS NÉFASTES, NI QU'IL FONCTIONNERA OU SERA OPÉRATIONNEL EN COLLABORATION AVEC TOUT AUTRE PRODUIT OU LOGICIEL, NI QUE LE SITE WEB RÉPONDRA À VOS BESOINS OU À VOS ATTENTES.

Limitation de responsabilité

DANS LA LIMITE LA PLUS ÉTENDUE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS L'ENTREPRISE, SES AFFILIÉS OU SES BAILLEURS, FOURNISSEURS DE SERVICE, EMPLOYÉS, AGENTS, RESPONSABLES OU DIRECTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DIFFÉRENTS DOMMAGES, SOUS LE RÉGIME D'UNE THÉORIE JURIDIQUE, POUVANT SURVENIR DE VOTRE ACCÈS OU DE VOTRE INCAPACITÉ À ACCÉDER À CE SITE WEB, TOUT SITE WEB MIS EN LIEN, TOUT CONTENU DE CE SITE WEB OU D'UN AUTRE, NI TOUT SERVICE OU ARTICLE OBTENU PAR LE SITE WEB OU PAR UN AUTRE, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX PERTES DE REVENUS, DE PROFITS, D'AFFAIRES OU D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES, D'USAGE, DE CLIENTÈLE, DE DONNÉES, QU'ILS SOIENT CAUSÉS PAR UN ACTE DÉLICTUEL (Y COMPRIS DE NÉGLIGENCE), LA RUPTURE D'UN CONTRAT OU UNE AUTRE RAISON, MÊME PRÉVISIBLE.

Responsabilité de l'utilisateur

Dans la mesure autorisée par la loi en vigueur, vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir à couvert l'Entreprise, ses affiliés, bailleurs et fournisseurs de service, ainsi que ses et leurs officiers, directeurs, employés, agents, successeurs et ayant droits respectifs contre les réclamations, responsabilités, dommages, jugements, attributions, pertes, coûts, dépenses ou frais (y compris les honoraires raisonnables d'avocat) découlant de ou en rapport avec la violation de ces Conditions d'utilisation ou de votre utilisation du Site web, y compris mais non limité à votre Contenu utilisateur, toute utilisation du contenu, services et produits du Site web autre que celle expressément autorisée dans ces Conditions d'utilisation, ou votre utilisation de toute information obtenue par le Site web.

Droit applicable et tribunaux compétents

Toute question liée au Site web et à ces Conditions d'utilisation ainsi que tout différend ou réclamation en résultant ou s'y rattachant (dans chaque cas, y compris les différends et réclamations non-contractuels) seront régis et interprétés en conformité aux lois internes de l'État de New York, sans égard au choix de la loi ou au principe de conflit des normes ou dispositions juridiques (qu'il s'agisse de l'État de New York ou d'une autre juridiction).

Toute poursuite, action ou procédure découlant de ou en rapport avec ces Conditions d'utilisation ou le Site web doivent être présentées exclusivement devant les tribunaux fédéraux des États-Unis ou les tribunaux de l'État de New York ; bien que nous nous réservions le droit d'intenter à votre encontre toute poursuite, tout recours ou toute procédure pour une quelconque violation de ces Conditions d'utilisation dans votre pays de résidence ou tout autre pays concerné qui ne serait pas les États-Unis. Vous renoncez à toute objection quant à la juridiction ou compétence de ces tribunaux.

Indépendance des clauses et renonciation

Aucune renonciation de l'Entreprise à une quelconque condition établie dans ces Conditions d'utilisation ne doit être assimilée à une renonciation ultérieure ou continue de cette condition ni à une renonciation à toute autre condition, et le manquement de l'Entreprise à affirmer tout droit ou toute disposition dans le cadre de ces Conditions d'utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Si une quelconque disposition de ces Conditions d'utilisation est jugée nulle, illégale ou inapplicable par un tribunal d'une administration compétente, pour une quelconque raison, cette disposition sera supprimée ou limitée dans toute la mesure du possible de façon à ce que les autres dispositions des Conditions d'utilisation demeurent en vigueur.

Intégralité de l'accord

Ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité constituent le seul accord entre vous et l'Entreprise en ce qui traite du Site web et remplace l'ensemble des ententes, des accords, des déclarations et garanties, sous forme verbale ou écrite, antérieurs ou actuels qui s'y rapportent.

Vos commentaires et préoccupations

Ce Site web est géré par PolyVision Corp., une entreprise new-yorkaise, dont l'adresse postale enregistrée est 10700 Abbotts Bridge Rd., Ste.100, Johns Creek, Géorgie 30097 États-Unis.

Tous les autres retours, commentaires, demandes de support technique et autres communications en lien avec le Site web doivent être adressés à info@polyvision.com.

© 2011 - 2016 PolyVision Corp. Tous droits réservés